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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS
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ENVIE DE CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVIE DE CREATION
CANAL TOYS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3268461
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2014
ENVIE DE CREATION de CANAL TOYS

Présentation de la marque ENVIE DE CREATION

Déposée le 20 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVIE DE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS domicilié(e) Z.I. de Central Parc, 4, allée du Sanglier,93421 VILLEPINTE CEDEX - 93421 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 154 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque ENVIE DE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIE DE CREATION est expirée depuis le 20 janvier 2014.

CANAL TOYS a également déposé les autres marques suivantes : FELINA , OUISTITOYS , CANAL TOYS , Le chat NONO , CANAL TOYS , LOOMY , Tinywood , Canal Mousse , AGATHE PERLES , PAT A PAT


CANAL TOYS (société anonyme) - Z.I. de Central Parc, 4, allée du Sanglier,93421 VILLEPINTE CEDEX - 93421 - France - SIREN 404154080


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin.